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Le site  https://www.carrenoir.be  est celui de l’enseigne commerciale  « CARRE NOIR ».

L’enseigne et le nom commercial  « CARRE NOIR »  appartiennent et sont utilisés à titre commercial par Madame Mélanie LEMMENS aux coordonnées suivantes  :

Objet

Les présentes conditions d’utilisation en ligne régissent votre accès au site internet  https://www.carrenoir.be .

Sans préjudice des droits qui vous sont conférés par les lois en vigueur,  « CARRE NOIR »   se réserve le droit de modifier ses conditions d’utilisation en ligne afin de refléter les évolutions technologiques, les modifications des lois et réglementations et les bonnes pratiques d’exploitation.

En accédant au site internet  « CARRE NOIR »  ou en l’utilisant, vous reconnaissez avoir lu,  compris, accepté et respecter la version actuelle de ses conditions actuelles d’utilisation en ligne.
 

Conditions d'utilisation

Vous comprenez, reconnaissez et acceptez ce qui suit  :

a)    En utilisant le site internet  « CARRE NOIR » ,  vous acceptez de ne pas interrompre et vous vous interdisez d’intercepter nos informations électroniques postées sur le site internet ou sur l’un de nos serveurs.  Vous acceptez aussi de ne pas tenter de contourner les fonctions de sécurité du site internet et de respecter toutes les lois, règles et réglementations locales, nationales et internationales en vigueur. 

b)    Vous accordez à « CARRE NOIR »  le droit d’utiliser tout contenu que vous chargez ou transmettez de quelque façon que ce soit au site internet, conformément à ces conditions  d’utilisation en ligne et à la politique de respect de la vie privée à laquelle « CARRE NOIR » fait référence,  selon les modalités jugées adéquates par « CARRE NOIR ». 

c)    « CARRE NOIR »  autorise la création, sans demande préalable, de liens en surface (surface linking) qui renvoient à la page d’accueil du site ou à toute autre page dans sa globalité.  Par contre,  le recours à toute autre technique visant à inclure tout ou partie du site dans un site internet en masquant, ne serait-ce que partiellement, l’origine exacte des informations ou pouvant prêter à confusion sur l’origine de l’information, tel que le framing  ou l’ in-lining,   requièrent l’autorisation écrite de « CARRE NOIR ».   Toute demande en ce sens doit être adressée à chocolat[at]carrenoir[dot]be . 

d)    L’expéditeur de toute information à « CARRE NOIR »  est pleinement responsable de son contenu, y compris de sa véracité et de son exactitude ainsi que de sa non infraction aux droits de propriété ou de respect de la vie privée des tiers.

Il est ainsi strictement interdit,  sans que la liste soit limitative,  de transmettre au site de « CARRE NOIR »  des informations illégales, menaçantes, diffamatoires, obscènes, scandaleuses, provocatrices, pornographiques ou blasphématoires.

Responsabilités

a)    « CARRE NOIR » ne garantit pas que les fonctions du site internet et le contenu de celui-ci seront disponibles de manière ininterrompue ou exempts de toute erreur  ni que le site ou le serveur qui l’héberge soit exempt de virus ou d’autres éléments nuisibles.  « CARRE NOIR » décline donc toute responsabilité de conséquences dommageables qui seraient liées à de telles circonstances. 

b)    Les liens hypertextes présents sur le site « CARRE NOIR »  et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites internet  n’engagent pas la responsabilité de  « CARRE NOIR»  quant au contenu de ces sites et l’utilisateur se conformera  à leurs conditions d’utilisation. 

c)    Dans les limites prévues par les lois et règlements applicables,   « CARRE NOIR »   décline toute responsabilité relative à l’utilisation du site et expose qu’il ne pourra pas être tenu responsable des dommages de quelque nature que ce soit qui en serait la conséquence.

Propriété intellectuelle

Les informations, documents et graphiques associés publiés sur le site internet sont la propriété exclusive de « CARRE NOIR », à l’exception des informations fournies par des tiers ayant un lien contractuel avec « CARRE NOIR ».

Ces informations,  documents et graphiques associés peuvent être utilisés pour autant (1) que la mention de réserve du droit d’auteur apparaisse sur toute les copies, (2) que les informations soient utilisées exclusivement à des fins informatives, non commerciales et personnelles, (3) que les informations ne soient modifiées d’aucune façon et (4) qu’aucun graphique disponible sur le site internet ne soit utilisé  indépendamment de son texte d’accompagnement.

Vous n’êtes pas autorisé à distribuer le contenu du site sans l’autorisation du propriétaire des droits d’auteur concernés.

A l’exception des autorisations  précitées,   aucun droit aux licences,  explicite ou implicite n’est accordé à quiconque et aucune utilisation de la marque déposée « CARRE NOIR »  n’est autorisée sans l’accord écrit de « CARRE NOIR ».

Protection de la vie privée

« CARRE NOIR »   s’engage à protéger votre vie privée en ligne et ce selon les dispositions figurant ci-dessous.

Vous reconnaissez et acceptez toutefois qu’en transmettant vos données à caractère personnel à la société internet,  la sécurité n’est pas garantie de manière infaillible même si « CARRE NOIR »  a mis en place des mesures afin d’empêcher tout accès non autorisé et toute interception de données.

Les données à caractère personnel sont les informations qui permettent de vous identifier,  qui pourraient être utilisées afin de vous identifier et que vous soumettez et/ou qui sont collectées sur ce site internet.   Ces données sont confidentielles et ne seront utilisées que par les services internes de « CARRE NOIR » pour le traitement de la commande et pour renforcer et personnaliser la communication notamment par lettre/courriel d’information ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des préférences constatées des clients  ainsi que,  partiellement,   par les transporteurs chargés d’exécuter les commandes.

« CARRE NOIR »  ne fait aucun commerce de quelque nature que ce soit avec les données à caractère personnel de ses clients.

« CARRE NOIR » peut par contre établir les statistiques consolidées relatives à sa clientèle et à ses ventes,   à des tiers de confiance,  mais ces statistiques ne contiendront aucune donnée à caractère personnel.

Vous pouvez toujours limiter la quantité et le type de données à caractère personnel traitées  vous concernant en choisissant de ne fournir aucune information personnelle dans les formulaires ou champs de données du site internet.   Néanmoins,  certains services en ligne fournis sur ce site internet ne sont disponibles que si vous communiquez des données à caractère personnel pertinentes.

Si « CARRE NOIR »  modifie ses pratiques en matière de respect de la vie privée,  une version actualisée de cette politique de respect de la vie privée reflètera ces changements et nous vous avertirons de ces changements en mettant à jour les rubriques concernant la politique de respect de la vie privée.